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Lexique

Concepts-clés de la commande publique

Retrouvez les définitions des principaux termes de la commande publique et des marchés publics en France : marché public, MAPA, accord-cadre, DCE, allotissement, candidature, offre, attribution, sous-traitance ou encore dématérialisation.
Des définitions claires, fiables et pédagogiques pour comprendre rapidement le vocabulaire de la commande publique.

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X
Y
Z

A

Accord-cadre

Acompte

Acte d'Engagement (AE)

Actualisation du prix

Ajustement

Allotissement

Amortissement

Analyse des offres

Appel d'offres ouvert

Appel d'offres restreint

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)

Attestations sociales/fiscales

Attributaire

Auto-évaluation

Avance

Avenant

Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)

Avis d'attribution

Avis de préinformation

B

Besoin

BOAMP

Bon de commande

BPU (Bordereau des Prix Unitaires)

C

Cahier des charges

Candidat évincé

Capacités financières

Capacités techniques

Caution personnelle et solidaire

CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales)

CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Centrale d'achat

Certificat de signature

Chiffre d'affaires

Chorus Pro

Classement

Clause butoir

Clause d'insertion sociale

Clause environnementale

Code de la Commande Publique (CCP)

Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Concession

Concours

Conflit d'intérêts

Consultation

Contrat de la commande publique

Co-titulaire

Coût global du cycle de vie

Critères de sélection

D

DC1

DC2

DC4

Déchéance

Déclaration d'impartialité

Délai de réception des offres

Délai de Standstill

Délégation de Service Public (DSP)

Dématérialisation

Dialogue compétitif

Différend

DPGF (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire)

DQE (Détail Quantitatif Estimatif)

DUME

E

Égalité de traitement

Entité adjudicatrice

Enveloppe financière prévisionnelle

Exclusion

Exécution forcée

F

Facturation électronique

Force majeure

Forfait

G

Garantie à première demande

Garantie décennale

Garantie de parfait achèvement

Groupement

I

Imprévision

Indemnité d'attente

Intérêts moratoires

J

JOUE

M

Maîtrise d'œuvre

Maîtrise d'ouvrage

Mandataire

MAPA (Marché à Procédure Adaptée)

Marché de fournitures

Marché de services

Marché de travaux

Marché global

Marché infructueux

Marché Public

Marché réservé

Mémoire en réclamation

Mémoire technique

Modification substantielle

N

Négociation

Nomenclature

NOTI2

Notification

O

Offre anormalement basse

Offre économiquement la plus avantageuse

Opérateur économique

Ordre de Service (OS)

P

Paiement direct

Partenariat d'innovation

Pénalités de retard

Période de préparation

Pli électronique

Pondération

Pouvoir adjudicateur

Prix ferme

Procédure avec négociation

Procédure formalisée

Profil d'acheteur

R

Rapport de présentation

Réception

Reconduction

Réfaction

Référé contractuel

Références

Référé précontractuel

Règlement de la Consultation (RC)

Régularisation

Résiliation

Retenue de garantie

Révision de prix

RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises)

S

Sans suite

Score / Note

Seuils

Signature électronique

Sourcing

Sous-traitance

Système d'acquisition dynamique (SAD)

T

Titulaire

Transparence

Tribunal Administratif (TA)

U

Urgence impérieuse

V

Valeur technique

Variante

Vices du consentement

Volume prévisionnel

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