Formulaires de Référence pour la passation de marchés publics

DC1 – Lettre de candidature – Désignation du mandataire par ses cotraitants

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

DC4 – Déclaration de sous-traitance

OUV3 – Rapport d’analyse des candidatures

OUV4 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures

OUV5 – Admission des candidatures

OUV6 – Demande de précisions ou de compléments sur l’offre

OUV7 – Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l’offre

OUV8 – Rapport d’analyse des offres

OUV9 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution

OUV10 – Décision d’attribution

OUV11 – Mise au point

ATTRI1 – Acte d’engagement

ATTRI2 – Signature de l’acte spécial présenté au stade du dépôt de l’offre

NOTI1 – Information au candidat retenu

NOTI3 – Notification de rejet de candidature ou d’offre

NOTI4 – Rapport de présentation d’une consultation

NOTI5 – Notification du marché public

NOTI6 – Certificat de cessibilité de créance(s)

NOTI7 – Garantie à première demande

NOTI8 – Caution personnelle et solidaire

EXE1 – Ordre de service

EXE1-T – Ordre de service pour les marchés de travaux

EXE2 – Bon de commande

EXE3 – Admission des fournitures courantes

EXE4 – Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception

EXE5 – Réception des travaux : Proposition du maître d’œuvre

EXE6 – Réception des travaux : Décision de réception

EXE7 – Réception des travaux : Décision de non-réception

EXE8 – Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves

EXE9 – Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves

EXE10 – Avenant

EXE11 – Rapport de présentation d’un avenant

EXE12 – Décision de reconduction

EXE13 – Décompte des pénalités de retard

EXE14 – Mise en demeure

EXE15 – Décision de résiliation