Formulaires de Référence pour la passation de marchés publics
Marchés Online met à votre disposition en téléchargement libre, l’ensemble des formulaires de référence d’aide à la passation et à l’exécution des marchés publics : Déclaration du candidat (DC), Ouverture des plis (OUV), Exécution des marchés (EXE), Notification des marchés (NOTI), Attribution des marchés (ATTRI), …
Ces formulaires sont nécessaires pour pouvoir répondre aux appels d’offres lancés par les maîtres d’ouvrages.
Accédez aux formulaires en format Word, et à la notice explicative au format PDF.
Ouverture des plis (OUV)
- OUV3 – Rapport d’analyse des candidatures
- OUV4 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures
- OUV5 – Admission des candidatures
- OUV6 – Demande de précisions ou de compléments sur l’offre
- OUV7 – Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l’offre
- OUV8 – Rapport d’analyse des offres
- OUV9 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution
- OUV10 – Décision d’attribution
- OUV11 – Mise au point
Notification des marchés (NOTI)
- NOTI1 – Information au candidat retenu
- NOTI3 – Notification de rejet de candidature ou d’offre
- NOTI4 – Rapport de présentation d’une consultation
- NOTI5 – Notification du marché public
- NOTI6 – Certificat de cessibilité de créance(s)
- NOTI7 – Garantie à première demande
- NOTI8 – Caution personnelle et solidaire
Exécution des marchés (EXE)
- EXE1 – Ordre de service
- EXE1-T – Ordre de service pour les marchés de travaux
- EXE2 – Bon de commande
- EXE3 – Admission des fournitures courantes
- EXE4 – Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception
- EXE5 – Réception des travaux : Proposition du maître d’œuvre
- EXE6 – Réception des travaux : Décision de réception
- EXE7 – Réception des travaux : Décision de non-réception
- EXE8 – Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves
- EXE9 – Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves
- EXE10 – Avenant
- EXE11 – Rapport de présentation d’un avenant
- EXE12 – Décision de reconduction
- EXE13 – Décompte des pénalités de retard
- EXE14 – Mise en demeure
- EXE15 – Décision de résiliation