Formulaires de Référence pour la passation de marchés publics

Marchés Online met à votre disposition en téléchargement libre, l’ensemble des formulaires de référence d’aide à la passation et à l’exécution des marchés publics : Déclaration du candidat (DC), Ouverture des plis (OUV), Exécution des marchés (EXE), Notification des marchés (NOTI), Attribution des marchés (ATTRI), …

Ces formulaires sont nécessaires pour pouvoir répondre aux appels d’offres lancés par les maîtres d’ouvrages.

Accédez aux formulaires en format Word, et à la notice explicative au format PDF.

Déclaration du candidat (DC)

  • DC1 – Lettre de candidature – Désignation du mandataire par ses cotraitants  
  • DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
  • DC4 – Déclaration de sous-traitance

Ouverture des plis (OUV)

  • OUV3 – Rapport d’analyse des candidatures 
  • OUV4 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures
  • OUV5 – Admission des candidatures  
  • OUV6 – Demande de précisions ou de compléments sur l’offre  
  • OUV7 – Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l’offre  
  • OUV8 – Rapport d’analyse des offres  
  • OUV9 – Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution 
  • OUV10 – Décision d’attribution  
  • OUV11 – Mise au point

Attribution des marchés (ATTRI)

  • ATTRI1 – Acte d’engagement  
  • ATTRI2 – Signature de l’acte spécial présenté au stade du dépôt de l’offre

Notification des marchés (NOTI)

  • NOTI1 – Information au candidat retenu  
  • NOTI3 – Notification de rejet de candidature ou d’offre
  • NOTI4 – Rapport de présentation d’une consultation  
  • NOTI5 – Notification du marché public   
  • NOTI6 – Certificat de cessibilité de créance(s)  
  • NOTI7 – Garantie à première demande  
  • NOTI8 – Caution personnelle et solidaire

Exécution des marchés (EXE)

  • EXE1 – Ordre de service  
  • EXE1-T – Ordre de service pour les marchés de travaux  
  • EXE2 – Bon de commande 
  • EXE3 – Admission des fournitures courantes  
  • EXE4 – Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception  
  • EXE5 – Réception des travaux : Proposition du maître d’œuvre 
  • EXE6 – Réception des travaux : Décision de réception  
  • EXE7 – Réception des travaux : Décision de non-réception  
  • EXE8 – Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves  
  • EXE9 – Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves
  • EXE10 – Avenant    
  • EXE11 – Rapport de présentation d’un avenant   
  • EXE12 – Décision de reconduction   
  • EXE13 – Décompte des pénalités de retard   
  • EXE14 – Mise en demeure  
  • EXE15 – Décision de résiliation